Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVA GROUPE ACOPEL
ACOPEL (SICA S.A. - COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1437720
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
25/08/1997
BOVA GROUPE ACOPEL de ACOPEL (SICA - COOPERATIVE

Présentation de la marque BOVA GROUPE ACOPEL

Déposée le 25 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ACOPEL (SICA - COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « BOVA GROUPE ACOPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOPEL (SICA - COOPERATIVE domicilié(e) Z.I. de Jarry, Impasse E. DESSOUT, 97122 BAIE MAHAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Augustin KANCEL - France.

La marque BOVA GROUPE ACOPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVA GROUPE ACOPEL est expirée depuis le 25 août 1997.

ACOPEL (SICA - COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LIB GROUPE ACOPEL


ACOPEL (SICA S.A. - COOPERATIVE) - Z.I. de Jarry, Impasse E. DESSOUT, 97122 BAIE MAHAULT. - France


M. Augustin KANCEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Viande porcine, bovine, ovine, caprine, chevaline